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TVA sur la pipe !

L’Administration fédérale des contributions se voit contrainte d’examiner de plus près la pratique tarifaire d’un club libertin en Suisse suite au recours d’une exploitante de ce dernier.

Au terme d’un contrôle fiscal, l’organisme avait rectifié le montant soumis à la taxe sur la valeur ajoutée et y avait inclus dans le chiffre d’affaires de ce club les prestations effectuées par les prostituées en se basant sur un tarif moyen de 150 francs la prestation.

Pour fixer ce chiffre, l’AFC s’était référée aux données fournies par d’autres clubs, dont il ressort que le tarif d’une prestation rapide est de 50 francs, qu’il passe à 150 francs pour un service d’une durée de 30 minutes et à 300 francs pour une prestation d’une heure.

Saisi d’un recours, le TAF juge qu’il est parfaitement correct d’inclure dans le chiffre d’affaires soumis à la TVA les prestations des prostituées. En revanche, l’AFC devra procéder à un nouveau calcul et donner de plus amples explications concernant la détermination de ce qu’elle a considéré être un tarif moyen…

Faire varier la TVA sur la pipe, quelle idée…

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